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Conditions générales de vente des oeuvres présentées sur le site

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Commande - Contrat de vente

Le présent contrat, qui concerne la vente d'œuvres picturales, est conclu entre :
- Monsieur Emmanuel henry, artiste peintre, 408 chemin des héllins, 14600 fourneville, France
Et
- L'Internaute client.

Ce contrat comprend :
- Les Conditions Générales de Vente figurant sur le présent site dans la version disponible au moment de la commande
Et
- Les conditions particulières suivantes :
· Identité de l'acheteur
· Œuvre choisie dans le catalogue
· Prix précisé dans le catalogue
· Adresse de livraison
· Frais et modalités de livraison (barème forfaitaire ou devis)

En confirmant la présente commande vous confirmez votre acceptation aussi bien des Conditions Générales de Vente que des conditions particulières susvisées.

Application et acceptation des conditions de vente - Contrat

Les présentes conditions générales de vente font partie intégrante de tout contrat de vente conclu entre Monsieur Emmanuel henry et l'internaute acheteur, que ce contrat soit finalisé sur internet ou par courrier ou autrement.

L'acheteur reconnaît avoir pris connaissance de ces conditions générales et déclare expressément les accepter sans réserve.

Le contrat de vente comprend, outre les dernières conditions générales publiées au moment de la commande, les conditions particulières de la commande, à savoir, l'identité de l'acheteur, la désignation de l'œuvre choisie par l'acheteur, son prix, les conditions de livraison.

- En cas de paiement par email PayPal : dès que M. Henry aura été avisé du réglement sur son propre compte PayPal.

- En cas de paiement par chèque : après encaissement par M. Henry de l'intégralité du prix payé par l'acheteur.

- En cas de paiement par virement bancaire : après encaissement par Mr Henry de l'intégralité du prix payé par l'acheteur.

M. Henry confirmera l'acceptation de sa commande à l'acheteur par courrier électronique à l'adresse que celui-ci aura spécifiée.

En cas de contestation concernant la réalité ou les modalités de la transaction, les enregistrements informatiques fournis par le serveur de paiement bancaire sécurisé vaudront preuve entre les parties.


Œuvres:

Les photographies des œuvres présentées sur le site sont indicatives et ne peuvent entrer dans le champs contractuel.

Toutes les œuvres présentées sur le site de M. Henry sont des œuvres originales

Prix - Frais - Taxes

Les prix des œuvres figurent à la fois sur le site et sur la facture.

Pour une livraison à l'intérieur de l'Union Européenne, ces prix s'entendent tva incluse, hors frais d'emballage, d'expédition et d'assurance. Pour le reste du monde, ces prix s'entendent hors taxes, hors frais d'emballage, d'expédition, d'assurance et de douane.

Paiement par email PayPal : Paiements par email PayPal est une solution de paiement facile, rapide et sécurisé à utiliser qui permet de payer en ligne par carte bancaire ou solde PayPal,
Contacter M. Henry par email : ATELIER D'ART
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Transport - Livraison:

Livraison gratuite pour toute commande supérieure où égal à 500€ au dessous de ce montant 12€ vous sera demandé pour les frais de livraison en France Métropolitaine, Pour toute autre destination demande de devis total avec frais d'emballage et d'expédition

M. Henry sera responsable de l'organisation du transport de l'œuvre, sauf si l'acheteur décide d'utiliser des conditions de transport différentes de celles proposées. Dans tous les cas, les risques du transport seront supportés par l'acheteur, dès remise de l'œuvre par M. Henry au transporteur.

La livraison s'effectue à l'adresse spécifiée par l'acheteur lors de la saisie de sa commande, par remise directe de l'œuvre à l'acheteur ou à une personne habilitée par lui. L'acheteur est tenu de prendre livraison de l'œuvre et de la réceptionner auprès du transporteur. M. Henry ne pourra être tenu responsable de l'impossibilité de livrer une œuvre dans le cas où l'adresse spécifiée est erronée ou incomplète, ou si l'acheteur n'en prend pas livraison.

Dès confirmation du paiement crédité sur le compte Banque de M. Henry, celui-ci devra emballer et expédier l'œuvre dans les plus brefs délais afin de pouvoir faire livrer l'acheteur dans un délai de 15 (quinze) jours pour la France et 30 (trente) jours pour les autres pays. Les délais de livraison seront cependant prolongés de la durée des circonstances échappant au contrôle de M. Henry, telles que blocage en douane, interruption ou retard des transports etc.

Droit de rétractation

L'acheteur dispose d'un délai de 7 (sept) jours ouvrables à compter de la livraison de l'œuvre pour la retourner à l'adresse de M. Henry.

Seules les œuvres retournées en parfait état, dans leur emballage d'origine et accompagnées de la facture originale, seront reprises. Sous cette réserve, l'artiste remboursera alors à l'acheteur le prix de vente et les frais d'expédition acquittés par lui, dans un délai maximum de 30 jours à compter du retour de l'oeuvre. Les frais de retour (transport, douane, assurance) seront à la charge de l'acheteur, de même que les risques du transport jusqu'à la livraison dans les locaux de M. Henry.

N°siret: 438 724 643 00012

Atelier d'art 408 chemin les helains 14600 FOURNEVILLE, TEL:0231891722